Legal policy

Informations sur l'identité de l'éditeur, de l'hébergeur et du directeur de publication du site.

Editeur du site

Galerie Jérôme Pauchant - S.A.S. Jérôme Pauchant au capital de 5000€ - RCS Paris B 802 837 021 00012, 61 rue Notre-Dame de Nazareth 75003,Paris, France, tel +33 (0) 1 83 56 56 49

Directeur de publication
Galerie Jérôme Pauchant - SAS Jérôme Pauchant

Développement & hébergement
CURATOR STUDIO
48 rue de Montmorency
F-75003 Paris
contact@curatorstudio.com
twitter.com/curatorstudio
facebook.com/curatorstudio

Données personnelles
Les données personnelles (Nom, prénom, adresse électronique) collectées à travers le site permettent de faciliter les échanges avec la Galerie Jérôme Pauchant qui déclare n'utiliser vos données qu'à des fins d'information ou de communication se rapportant à l'activité de la Galerie Jérôme Pauchant. Bien entendu, la Galerie Jérôme Pauchant en sa qualité de responsable de traitement, respecte la vie privée des internautes qui utilisent le site www.jeromepauchant.com et se conforme aux dispositions de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dans sa version en vigueur. La Galerie Jérôme Pauchant prend toutes précautions utiles afin de protéger la confidentialité des données à caractère personnel qui vous concerne. La Galerie Jérôme Pauchant vous informe que vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des informations personnelles qui vous concernent. Vous bénéficiez par ailleurs d'un droit d'opposition, pour des motifs légitimes, au traitement des données vous concernant. Toute demande d'exercice du droit d'accès, de rectification ou d'opposition doit être effectuée par écrit, être signée par le demandeur, comporter l'adresse à laquelle devra être adressée la réponse, être accompagnée d'un justificatif de son identité, et envoyée à l'adresse suivante : info@jeromepauchant.com La Galerie Jérôme Pauchant répondra à votre demande dans un délai maximal de deux mois à compter de sa réception, sous réserve qu'elle soit suffisamment précise et comporte tous les éléments nécessaires pour répondre à votre demande, faute de quoi la Galerie Jérôme Pauchant vous invitera à la compléter.

Propriété intellectuelle
La Galerie Jérôme Pauchant est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur l'ensemble des éléments composant le site (y incluant sa charte graphique, son arborescence, ses interfaces de navigation, ses bases de données, ses images, ses textes etc..). A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la Galerie Jérôme Pauchant, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, et/ou un transfert sur un autre site Internet de tout élément ou donnée composant le site. Toute reproduction des images, textes, marques et/ou logos figurant sur le site, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de la Galerie Jérôme Pauchant est strictement interdite. Toute violation des dispositions qui précèdent constitue un acte de contrefaçon susceptible d'engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Pour en savoir plus contactez-nous : info@jeromepauchant.com.

Le site www.jeromepauchant.com peut contenir des liens hypertextes de partenaires, d'annonceurs publicitaires ou de sponsors. Ces liens peuvent vous orienter vers des sites édités par des tiers sur lesquels la Galerie Jérôme Pauchant n'a aucun contrôle. Par conséquent, la Galerie Jérôme Pauchant ne saurait en aucun cas être responsable du contenu de ces sites et des offres qui pourraient y être présentées.

Tous droits réservés/ All rights reserved
© Artists and authors. Courtesy Galerie Jérôme Pauchant, Paris.